Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION DE L'ARC ATLANTIQUE (A.R.C.A) Union de coopératives agricoles
/
ARCA 100% VALEUR AJOUTEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCA 100% VALEUR AJOUTEE
UNION DE L'ARC ATLANTIQUE (A.R.C.A) Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3377579
Date de dépôt :
30/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2015
ARCA 100% VALEUR AJOUTEE de UNION DE L\'ARC ATLANTIQUE (A.R.C.A) Union de coopératives agricoles

Présentation de la marque ARCA 100% VALEUR AJOUTEE

Déposée le 30 août 2005 par la société UNION DE L'ARC ATLANTIQUE (A.R.C.A) Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCA 100% VALEUR AJOUTEE »

Le déposant est la société UNION DE L'ARC ATLANTIQUE (A.R.C.A) Union de coopératives agricoles domicilié(e) Rue Bernard Palissy,35230 SAINT ARMEL - 35230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 507 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCA 100% VALEUR AJOUTEE est expirée depuis le 30 août 2015.

UNION DE L'ARC ATLANTIQUE (A.R.C.A) Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : FLORSTIM , STIMUL REPRO , ARCA L'UNION DES VALEURS


UNION DE L'ARC ATLANTIQUE (A.R.C.A) Union de coopératives agricoles - Rue Bernard Palissy,35230 SAINT ARMEL - 35230 - France - SIREN 411507031


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Aliments pour animaux. Services d'agriculture.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.